CAPITAL CROISSANCE
Présentation de la marque CAPITAL CROISSANCE
Déposée le 6 octobre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAPITAL CROISSANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAL CROISSANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL CROISSANCE est expirée depuis le 6 octobre 2018.
CAPITAL CROISSANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Inscription le 5 septembre 2013 - Concession de licence n°608065 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05